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MENTIONS LÉGALES

PRÉSENTATION GÉNÉRALE

Dénomination sociale : NOTTE SARL
Notte: Marque et charte graphique déposée à l'INPI
SARL au capital de : 400 euros
RCS : 491 682 472
Siège : 7 Montée du Commandant de Robien, Centre d'affaire La Valentine, 13011 Marseille
Directrice de la publication : Lilly
Hébergement : WAW

INFORMATIONS TECHNIQUES

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

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Les informations que vous aurez saisies sur le site de NOTTE pourront être enregistrées pour leur traitement exclusif par NOTTE SARL. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous au gestionnaire du site :
> par courrier à l'adresse suivante :
NOTTE SARL
7 Montée du Commandant de Robien
Centre d'affaire La Valentine
13011 Marseille
> par E-mail à l'adresse suivante : lilly@notte.fr

DROITS D'AUTEURS

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de NOTTE SARL une contrefaçon.


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